{"id":19557,"date":"2025-01-17T13:25:13","date_gmt":"2025-01-17T12:25:13","guid":{"rendered":"https:\/\/uparbois.org\/?page_id=19557"},"modified":"2025-01-17T15:55:00","modified_gmt":"2025-01-17T14:55:00","slug":"politique-de-confidentialite","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/uparbois.org\/?page_id=19557","title":{"rendered":"Politique de confidentialit\u00e9"},"content":{"rendered":"

Politique de confidentialit\u00e9<\/strong><\/p>\n

Port\u00e9e de la pr\u00e9sente politique de confidentialit\u00e9
\nLa pr\u00e9sente politique de confidentialit\u00e9 (ci-apr\u00e8s la \u00ab Politique \u00bb) explique comment et pourquoi l\u2019Unit\u00e9 pastorale des paroisses catholiques de Bouc Bel air, Cabri\u00e8s et Calas (ci-apr\u00e8s \u00ab l\u2019Association \u00bb ou \u00ab nous \u00bb) traite vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel sur son site Internet, en tant que responsable du traitement.
\nSi vous souhaitez nous faire parvenir des questions concernant ce document ou vos droits, vous pouvez utiliser les adresses de contact telles qu\u2019elles figurent dans la rubrique \u00ab Vos droits \u00bb.<\/p>\n

D\u00e9finitions<\/strong>
\n\u2022 Destinataire : une personne morale ou physique qui acc\u00e8de aux Donn\u00e9es personnelles, ou qui en re\u00e7oit transmission par le Responsable du traitement.
\n\u2022 Donn\u00e9e personnelle : toute information permettant l\u2019identification directe ou indirecte d\u2019une personne physique telle qu\u2019un nom, un num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone, une adresse \u00e9lectronique, etc.
\n\u2022 Personne concern\u00e9e : personne physique qui peut \u00eatre identifi\u00e9e, directement ou indirectement, notamment par r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 un identifiant tel qu\u2019un nom, un num\u00e9ro d\u2019identification, des donn\u00e9es de localisation, un identifiant en ligne, ou \u00e0 un ou plusieurs \u00e9l\u00e9ments propres \u00e0 son identit\u00e9 physique, physiologique, g\u00e9n\u00e9tique, psychique, \u00e9conomique, culturelle ou sociale.
\n\u2022 R\u00e9glementation applicable : ensemble de textes relatifs \u00e0 la protection des Donn\u00e9es personnelles, notamment compos\u00e9 du R\u00e8glement europ\u00e9en (UE) n\u00b02016\u200a\u2013\u200a679 du 27 avril 2016 relatif \u00e0 la protection des personnes physiques \u00e0 l\u2019\u00e9gard du traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel et \u00e0 la libre circulation de ces donn\u00e9es et abrogeant la Directive 95\/46\/CE (R\u00e8glement G\u00e9n\u00e9ral sur la Protection des Donn\u00e9es), la loi n\u00b078\u200a\u2013\u200a17 du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s modifi\u00e9e et son d\u00e9cret d\u2019application, ainsi que la doctrine des autorit\u00e9s de contr\u00f4le comp\u00e9tentes.
\n\u2022 Responsable du traitement : la personne qui d\u00e9finit les finalit\u00e9s et les moyens des Traitements de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, \u00e0 savoir ses buts et les ressources mobilis\u00e9es pour y parvenir (donn\u00e9es \u00e0 collecter, personnes concern\u00e9es par le traitement, etc.).
\n\u2022 Sous-traitant : la personne qui met en \u0153uvre un Traitement de Donn\u00e9es personnelles pour le compte d\u2019un Responsable du traitement et sur la base des instructions de ce dernier.
\n\u2022 Traitement de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel : toute utilisation de Donn\u00e9es personnelles. Cette notion recouvre un grand nombre d\u2019activit\u00e9s telles que la collecte, l\u2019enregistrement, l\u2019organisation, la structuration, la conservation, l\u2019adaptation, la modification, l\u2019extraction, la consultation\u2026
\nFinalit\u00e9s et bases l\u00e9gales des traitements
\nL\u2019Association traite des donn\u00e9es personnelles sur son Site internet pour les finalit\u00e9s suivantes :
\n\u2022 Gestion du formulaire de contact du pr\u00e9sent site : Int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime de l\u2019Association \u00e0 permettre \u00e0 des personnes physiques de prendre contact avec elle.
\n\u2022 Gestion des demandes d\u2019exercice de droits : Obligation l\u00e9gale tir\u00e9e de l\u2019article 12 du RGPD<\/p>\n

Destinataires des donn\u00e9es personnelles<\/strong>
\nL\u2019Association applique des conditions d\u2019acc\u00e8s strictes aux donn\u00e9es personnelles qu\u2019elle traite, lesquelles ne sont accessibles qu\u2019aux seules personnes autoris\u00e9es \u00e0 y avoir acc\u00e8s, dans le cadre de conditions strictement d\u00e9finies.
\nL\u2019Association est susceptible de transmettre vos donn\u00e9es personnelles aux prestataires de services auxquels elle a recours, et notamment \u00e0 OVH pour l\u2019h\u00e9bergement des donn\u00e9es.
\nNous prenons les mesures ad\u00e9quates pour encadrer nos relations avec nos prestataires de mani\u00e8re conforme aux exigences de la R\u00e9glementation applicable.<\/p>\n

Transferts hors de l\u2019Union europ\u00e9enne<\/strong>
\nL\u2019Association ne transf\u00e8re pas de donn\u00e9es personnelles en dehors de l\u2019Union europ\u00e9enne. Les donn\u00e9es que nous traitons sont syst\u00e9matiquement h\u00e9berg\u00e9es en France.
\nConservation des donn\u00e9es personnelles
\nLes donn\u00e9es personnelles que nous collectons et traitons ne sont pas conserv\u00e9es sans limite de dur\u00e9e.
\nAinsi, nous conservons les donn\u00e9es personnelles \u00e9voqu\u00e9es dans la pr\u00e9sente politique pour les dur\u00e9es suivantes :
\n\u2022 Gestion du formulaire de contact du site internet : Suppression des \u00e9changes trois ans \u00e0 compter de la r\u00e9ception du dernier message.
\n\u2022 Gestion des demandes d\u2019exercice de droits : 1 an \u00e0 compter de la cl\u00f4ture de la demande.<\/p>\n

Cookies<\/strong>
\nAucun cookie n\u00e9cessitant le consentement pr\u00e9alable des utilisateurs n\u2019est d\u00e9pos\u00e9 sur votre navigateur lorsque vous consultez le site internet www.uparbois.org
\nVous pouvez vous opposer au suivi de votre navigation sur ce site web. Cela prot\u00e9gera votre vie priv\u00e9e, mais emp\u00eachera \u00e9galement le propri\u00e9taire d\u2019apprendre de vos actions et de cr\u00e9er une meilleure exp\u00e9rience pour vous et les autres utilisateurs.<\/p>\n

Vos droits<\/strong>
\nConform\u00e9ment \u00e0 la R\u00e9glementation applicable, vous disposez du droit de retirer votre consentement \u00e0 tout moment lorsque vous nous l\u2019avez pr\u00e9alablement donn\u00e9. Vous disposez \u00e9galement des droits d\u2019acc\u00e9der \u00e0 vos donn\u00e9es personnelles, de demander leur effacement ou leur rectification, de demander la portabilit\u00e9 de ces donn\u00e9es personnelles, la limitation des traitements mis en \u0153uvre ainsi que du droit de vous opposer aux traitements de donn\u00e9es personnelles mis en \u0153uvre. Vous disposez par ailleurs du droit de d\u00e9finir des directives g\u00e9n\u00e9rales ou particuli\u00e8res sur le sort de vos donn\u00e9es personnelles apr\u00e8s votre d\u00e9c\u00e8s.
\nNous vous proposons une pr\u00e9sentation plus pr\u00e9cise du contenu de chacun de ces droits dans le tableau ci-dessous.<\/p>\n

Droits D\u00e9finitions<\/strong><\/p>\n

Droit d\u2019acc\u00e8<\/span>s Vous avez le droit d\u2019obtenir une copie de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel.
\nDroit de rectification<\/span> Vous avez le droit d\u2019obtenir la rectification de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel si celles-ci sont inexactes ou incompl\u00e8tes.
\nDroit \u00e0 l\u2019effacement<\/span> Vous avez le droit d\u2019obtenir l\u2019effacement de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel. Toutefois le droit \u00e0 l\u2019effacement (ou le \u00ab droit \u00e0 l\u2019oubli \u00bb) n\u2019est pas absolu et est soumis \u00e0 des conditions particuli\u00e8res. Nous sommes susceptibles de conserver vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel dans la mesure autoris\u00e9e par la R\u00e9glementation applicable, et notamment lorsque leur traitement demeure n\u00e9cessaire pour le respect d\u2019une obligation l\u00e9gale \u00e0 laquelle l\u2019Association est soumise ou pour la constatation, l\u2019exercice ou la d\u00e9fense d\u2019un droit en justice.
\nDroit \u00e0 la limitation du traitement<\/span> Vous avez le droit d\u2019obtenir la limitation du traitement dans certaines circonstances (par exemple lorsque l\u2019Association n\u2019a plus besoin de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel mais que celles-ci sont encore n\u00e9cessaires pour la constatation, l\u2019exercice ou la d\u00e9fense d\u2019un droit en justice).
\nDroit \u00e0 la portabilit\u00e9 des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel<\/span> Vous avez le droit, dans certaines circonstances, de recevoir les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel vous concernant et que vous avez fournies dans un format structur\u00e9, couramment utilis\u00e9 et lisible par une machine et de les transmettre \u00e0 un autre responsable du traitement.
\nDroit d\u2019opposition au traitement<\/span> Vous avez le droit de vous opposer \u00e0 certains types de traitement (par exemple, lorsque le traitement est fond\u00e9 sur les int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes de l\u2019Association).
\nDroit de retrait du consentement<\/span> Si vous avez donn\u00e9 votre consentement \u00e0 un traitement par l\u2019Association de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, vous avez le droit de le retirer \u00e0 tout moment.
\nDroit de d\u00e9finir des directives g\u00e9n\u00e9rales ou particuli\u00e8res concernant l\u2019utilisation des donn\u00e9es apr\u00e8s le d\u00e9c\u00e8s<\/span> Vous pouvez d\u00e9finir des directives relatives \u00e0 la conservation, \u00e0 l\u2019effacement et \u00e0 la communication de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel apr\u00e8s votre d\u00e9c\u00e8s. Ces directives sont g\u00e9n\u00e9rales ou particuli\u00e8res. Les directives g\u00e9n\u00e9rales sont enregistr\u00e9es aupr\u00e8s d\u2019un tiers de confiance. Les directives particuli\u00e8res le sont aupr\u00e8s du responsable de traitement.<\/p>\n

Ces droits ont des conditions de mise en \u0153uvre sp\u00e9cifiques en fonction du contexte des traitements de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel mis en \u0153uvre. Pour les exercer, vous pouvez nous faire parvenir une demande \u00e9crite \u00e0 l\u2019adresse suivante, en justifiant de votre identit\u00e9 par tout moyen :
\n\u2022 par courrier \u00e9lectronique, \u00e0 l\u2019adresse contact@uparbois.org<\/a> en indiquant en objet la mention \u00ab Protection des donn\u00e9es personnelles \u00bb
\n\u2022 par courrier postal, \u00e0 l\u2019adresse suivante : M. le Cur\u00e9 en charge des donn\u00e9es personnelles \u2013 2 rue Bourbon \u2013 13320 Bouc Bel air \u00bb.
\nDans le cas o\u00f9 nous ne serions pas en mesure de nous assurer de votre identit\u00e9, nous pourrions \u00eatre conduits \u00e0 vous demander des compl\u00e9ments d\u2019information sur ce point, y compris une photocopie de votre carte d\u2019identit\u00e9.
\nNous vous informerons de toute action entreprise \u00e0 la suite de votre demande, que nous nous efforcerons de traiter au plus tard dans un d\u00e9lai d\u2019un mois suivant sa r\u00e9ception.
\nVous disposez \u00e9galement du droit d\u2019adresser une r\u00e9clamation \u00e0 l\u2019autorit\u00e9 de contr\u00f4le comp\u00e9tente (la CNIL).<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Politique de confidentialit\u00e9 Port\u00e9e de la pr\u00e9sente politique de confidentialit\u00e9 La pr\u00e9sente politique de confidentialit\u00e9 (ci-apr\u00e8s la \u00ab Politique \u00bb) explique comment et pourquoi l\u2019Unit\u00e9 pastorale des paroisses catholiques de Bouc Bel air, Cabri\u00e8s et Calas (ci-apr\u00e8s \u00ab l\u2019Association \u00bb ou \u00ab nous \u00bb) traite vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel sur son site Internet, en […]<\/p>\n","protected":false},"author":3,"featured_media":0,"parent":5611,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"ocean_post_layout":"","ocean_both_sidebars_style":"","ocean_both_sidebars_content_width":0,"ocean_both_sidebars_sidebars_width":0,"ocean_sidebar":"","ocean_second_sidebar":"","ocean_disable_margins":"enable","ocean_add_body_class":"","ocean_shortcode_before_top_bar":"","ocean_shortcode_after_top_bar":"","ocean_shortcode_before_header":"","ocean_shortcode_after_header":"","ocean_has_shortcode":"","ocean_shortcode_after_title":"","ocean_shortcode_before_footer_widgets":"","ocean_shortcode_after_footer_widgets":"","ocean_shortcode_before_footer_bottom":"","ocean_shortcode_after_footer_bottom":"","ocean_display_top_bar":"default","ocean_display_header":"default","ocean_header_style":"","ocean_center_header_left_menu":"","ocean_custom_header_template":"","ocean_custom_logo":0,"ocean_custom_retina_logo":0,"ocean_custom_logo_max_width":0,"ocean_custom_logo_tablet_max_width":0,"ocean_custom_logo_mobile_max_width":0,"ocean_custom_logo_max_height":0,"ocean_custom_logo_tablet_max_height":0,"ocean_custom_logo_mobile_max_height":0,"ocean_header_custom_menu":"","ocean_menu_typo_font_family":"","ocean_menu_typo_font_subset":"","ocean_menu_typo_font_size":0,"ocean_menu_typo_font_size_tablet":0,"ocean_menu_typo_font_size_mobile":0,"ocean_menu_typo_font_size_unit":"px","ocean_menu_typo_font_weight":"","ocean_menu_typo_font_weight_tablet":"","ocean_menu_typo_font_weight_mobile":"","ocean_menu_typo_transform":"","ocean_menu_typo_transform_tablet":"","ocean_menu_typo_transform_mobile":"","ocean_menu_typo_line_height":0,"ocean_menu_typo_line_height_tablet":0,"ocean_menu_typo_line_height_mobile":0,"ocean_menu_typo_line_height_unit":"","ocean_menu_typo_spacing":0,"ocean_menu_typo_spacing_tablet":0,"ocean_menu_typo_spacing_mobile":0,"ocean_menu_typo_spacing_unit":"","ocean_menu_link_color":"","ocean_menu_link_color_hover":"","ocean_menu_link_color_active":"","ocean_menu_link_background":"","ocean_menu_link_hover_background":"","ocean_menu_link_active_background":"","ocean_menu_social_links_bg":"","ocean_menu_social_hover_links_bg":"","ocean_menu_social_links_color":"","ocean_menu_social_hover_links_color":"","ocean_disable_title":"default","ocean_disable_heading":"default","ocean_post_title":"","ocean_post_subheading":"","ocean_post_title_style":"","ocean_post_title_background_color":"","ocean_post_title_background":0,"ocean_post_title_bg_image_position":"","ocean_post_title_bg_image_attachment":"","ocean_post_title_bg_image_repeat":"","ocean_post_title_bg_image_size":"","ocean_post_title_height":0,"ocean_post_title_bg_overlay":0.5,"ocean_post_title_bg_overlay_color":"","ocean_disable_breadcrumbs":"default","ocean_breadcrumbs_color":"","ocean_breadcrumbs_separator_color":"","ocean_breadcrumbs_links_color":"","ocean_breadcrumbs_links_hover_color":"","ocean_display_footer_widgets":"default","ocean_display_footer_bottom":"default","ocean_custom_footer_template":"","footnotes":""},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/uparbois.org\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/19557"}],"collection":[{"href":"https:\/\/uparbois.org\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/uparbois.org\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/uparbois.org\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/3"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/uparbois.org\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=19557"}],"version-history":[{"count":4,"href":"https:\/\/uparbois.org\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/19557\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":19571,"href":"https:\/\/uparbois.org\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/19557\/revisions\/19571"}],"up":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/uparbois.org\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/pages\/5611"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/uparbois.org\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=19557"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}